Conseil régional de l’environnement du Bas-Saint-LaurentDocumentation
Vous trouverez ici les différents documents publiés par le Conseil régional de l’environnement du Bas-Saint-Laurent, incluant les mémoires, avis, études, rapports et autres documents. Pour trouver des éléments qui datent d’avant 2010, veuillez utiliser l’outil de recherche dans l’historique du dossier.
Mémoires
- 2024 | BAPE Programme décennal de dragage d’entretien au port de Gros-Cacouna
- 2024 | Consultation publique sur les projets pilotes pour la population de caribous forestiers de Charlevoix et la population de caribous montagnards de la Gaspésie
- 2024 | BAPE parc éolien Pohénégamook - Picard - Saint-Antonin - Wolastokuk
- 2024 | Recommandations sur l’avenir de la forêt
- 2023 | Consultation sur les orientations gouvernementales en aménagement du territoire
- 2023 | Consultation sur le développement harmonieux de l’activité minière
- 2022 | Commission d’enquête et d’audience publique : Programme décennal de dragage d’entretien au quai de Rivière-du-Loup
- 2022 | Commission indépendante sur les caribous forestiers et montagnards
- 2019 | Consultation publique. Chantier sur le financement de la mobilité
- 2019 | Consultation pour l’élaboration du Plan d’électrification et de changements climatiques (PECC)
- 2012 | Consultation publique sur les orientations gouvernementales et les enjeux en matière de changements climatiques
- 2011 | Consultation publique sur l’aménagement durable des forêts
Avis
- 2023 | Plan d’aménagement forestier intégré (PAFIO) 2023-2028 v1 unités d’aménagement 011-71 et 012-72
- 2022 | Plan d’aménagement spécial TBE 2022-2023, unité d’aménagement 012-72
- 2019 | Consultation publique sur la dérogation à la coupe en mosaïque et à la coupe avec protection de la régénération et des sols dans la sapinière du Bas-Saint-Laurent - Unités d’aménagement 011-71 et 012-72
- 2017 | Consultation publique « La sécurité routière, ça nous concerne tous! »
- 2015 | Consultation sur les modifications des limites territoriales des unités d’aménagement du Bas-Saint-Laurent
- 2015 | Projet révisé 2016-2020 du Plan de gestion des matières résiduelles de la MRC de la Matanie
- 2014 | Audiences publiques sur les demandes de la compagnie Orléans Express visant à modifier ses services de transport interurbain par autobus
- 2011 | Consultation publique sur les orientations relatives à la sélection, à la mise en place et au fonctionnement des forêts de proximité
- 2010 | Projet de Politique québécoise de gestion des matières résiduelles et Plan d’action 2010-2015
Études et rapports
- 2022 | Projet Mobilités & Territoires. Rapport du volet 2 : Électrification des transports et autopartage
- 2021 | Projet Mobilités & Territoires. Rapport du volet 1 : Optimisation des plans de transport collectif. Stratégie régionale en transport des personnes au Bas-Saint-Laurent
- 2018 | Rapport du Forum régional sur la mobilité durable et les changements climatiques
- 2018 | Étude sur l’électrification des transports collectifs au Bas-Saint-Laurent
- 2017 | Étude des bassins versants agricoles au Bas-Saint-Laurent : identification des secteurs d’interventions prioritaires
- 2017 | Rapport d’identification des milieux d’intérêt pour la biodiversité en milieu agricole
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